Optimal Web

Conditions générales de service par internet

ccastello — 2009-07-21T15:14:20Z

La société Recherche Étude Méthode (ci après dénommée R.E.M.), distributeur exclusif des produits de la marque ATHMO (http://www.athmo.eu), met à disposition de ses clients le service Optimal Web dont le descriptif général est fourni à l'article 3 des présentes.
Article 1 - Définitions Les termes dotés d'une majuscule ont, aux fins du Contrat, le sens défini aux présentes conditions générales. Abonné : toute personne s'étant inscrite à titre onéreux ou gratuit au Service Optimal Web dans le respect des (...)

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Conditions générales de vente

ccastello — 2009-07-21T15:14:17Z

Article 1 - Généralités La société Recherche Étude Méthode (ci-après « R.E.M. »), société à responsabilité limitée dont le siège social est situé Espace Vernèdes 7 - lot 68, Chemin des Vernèdes, 83480 Puget sur Argens, France, immatriculée au R.C.S. de Fréjus sous le numéro 501 814 313, distributeur exclusif des produits de la marque ATHMO (http://www.athmo.eu), commercialise des matériels et des services. Les présentes conditions générales de vente (ci après « C.G.V. ») s'appliquent de façon exclusive à toutes (...)

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Tarifs

ccastello — 2009-07-15T14:43:12Z

Forfaits mensuels
Offre standard « archivage » 5 €
par conducteur : 7 €
par véhicule : 5 € Prestation à l'acte
Restitution sur CD-ROM par envoi postal des données archivées : 30 €
Pour tout autre demande, un devis sera préalablement établi. Assistance téléphonique
Le service d'assistance est accessible au travers d'un numéro non surtaxé .
Numéro : +33 (0) 4 83 12 00 09
Tarif : coût de la communication selon votre opérateur. Modifications des tarifs
Cf les conditions générales de services par (...)

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Mentions légales

ccastello — 2009-07-15T14:43:05Z

Éditeur SARL Recherche Étude Méthode Espace Vernèdes 7 - lot 68 Chemin des Vernèdes 83480 Puget sur Argens France R.C.S. : 501 814 313
Directeur de la publication : Jean-Philippe Baret
Crédits Outil de gestion de contenu : SPIP
Hébergement : [Aptum->https://aptum.com/fr/
Droits d'auteur Toute reproduction est interdite par quelque moyen que ce soit, sauf autorisation expresse de R.E.M. (Recherche Étude Méthode) accompagnée de la mention « Tous droits réservés ».
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