Optimal Web

Conditions générales de service par internet

ccastello — 2009-07-21T15:14:20Z

La société Recherche Étude Méthode (ci après dénommée R.E.M.), distributeur exclusif des produits de la marque ATHMO (http://www.athmo.eu), met à disposition de ses clients le service Optimal Web dont le descriptif général est fourni à l'article 3 des présentes. Article 1 - Définitions Les termes dotés d'une majuscule ont, aux fins du Contrat, le sens défini aux présentes conditions générales. Abonné : toute personne s'étant inscrite à titre onéreux ou gratuit au Service Optimal Web dans le respect des (...) - Documents légaux

Conditions générales de vente

ccastello — 2009-07-21T15:14:17Z

Article 1 - Généralités La société Recherche Étude Méthode (ci-après « R.E.M. »), société à responsabilité limitée dont le siège social est situé Espace Vernèdes 7 - lot 68, Chemin des Vernèdes, 83480 Puget sur Argens, France, immatriculée au R.C.S. de Fréjus sous le numéro 501 814 313, distributeur exclusif des produits de la marque ATHMO (http://www.athmo.eu), commercialise des matériels et des services. Les présentes conditions générales de vente (ci après « C.G.V. ») s'appliquent de façon exclusive à toutes (...) - Documents légaux

Tarifs

ccastello — 2009-07-15T14:43:12Z

Forfaits mensuels Offre standard « archivage » 5 € par conducteur : 7 € par véhicule : 5 € Prestation à l'acte Restitution sur CD-ROM par envoi postal des données archivées : 30 € Pour tout autre demande, un devis sera préalablement établi. Assistance téléphonique Le service d'assistance est accessible, depuis la France métropolitaine, au travers d'un numéro surtaxé . Coupure automatique de l'appel au bout de 30 minutes. Numéro : 0892 230 180 tarif : 0,34€ TTC + coût de la communication. (...) - Documents légaux

Mentions légales

ccastello — 2009-07-15T14:43:05Z

Éditeur SARL Recherche Étude Méthode Espace Vernèdes 7 - lot 68 Chemin des Vernèdes 83480 Puget sur Argens France R.C.S. : 501 814 313 Directeur de la publication : Jean-Philippe Baret Crédits Outil de gestion de contenu : SPIP Hébergement : NetBenefit Droits d'auteur Toute reproduction est interdite par quelque moyen que ce soit, sauf autorisation expresse de R.E.M. (Recherche Étude Méthode) accompagnée de la mention « Tous droits réservés ». Protection des données personnelles Aucune (...) - Documents légaux